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Marques déposées par la société CHATEAU D'ARSAC
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CHATEAU LE MONTEIL D'ARSAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE MONTEIL D'ARSAC
CHATEAU D'ARSAC, Société civile

Numéro de dépôt :
99774615
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2029

Présentation de la marque CHATEAU LE MONTEIL D'ARSAC

Déposée le 8 février 1999 par la société CHATEAU D'ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE MONTEIL D'ARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la société CHATEAU D'ARSAC domicilié(e) 1 ALLEE DU COMTE - 33460 - ARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SC CHÂTEAU D'ARSAC, M. RAOUX PHILIPPE domicilié(e) 1 ALLEE DU COMTE - 33460 - ARSAC - France.

La marque CHATEAU LE MONTEIL D'ARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE MONTEIL D'ARSAC arrivera à expiration en date du 8 février 2029.

CHATEAU D'ARSAC a également déposé les autres marques suivantes : LE MARIAGE DU GOUT ET DU BEAU , WINEMAKERS COLLECTION , BLANC BEC , PROPHETIE , KID D'ARSAC , Cuvée Scooter , ONCE UPON A WINE , GAMIN D'ARSAC , RUBAN BLEU , CHATEAU MONTEIL D'ARSAC


CHATEAU D'ARSAC, Société civile - 1 ALLEE DU COMTE - 33460 - ARSAC - France - SIREN 459202198


SC CHÂTEAU D'ARSAC, M. RAOUX PHILIPPE - 1 ALLEE DU COMTE - 33460 - ARSAC - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389671 - Publication au BOPI 2008-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735780 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2018 n°2693585 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-09-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château d'Arsac.